L’objet de cet article n’est pas de définir les obligations professionnelles en matière de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme applicables aux OPC et les exceptions qui s’y rapportent, mais plutôt d’analyser la responsabilité qui en découle du point de vue des différents acteurs au service de l’OPC.
En guise d’introduction, il convient de rappeler que les règles luxembourgeoises AML/KYC ("Anti Money Laundering/ Know Your Customers"), s’appliquent aux OPC (y compris les SICAR et les SIF), et à leurs sociétés de gestion et prestataires qui sont principalement des établissements de crédits et des professionnels du secteur financier luxembourgeois(1). Rappelons également que dans ce contexte, il ne s’agit pas d’appliquer les règles professionnelles...
|