|
LOPCVM (organisme de placements collectifs en valeur mobilière) ou UCITS III selon le vocable anglophone, doit entrer dans le cadre de la nouvelle directive de lUnion européenne, concernant le nouveau passeport européen élargi pour les fonds de placement, dès le 13 février 2004.
Cette date butoir devrait permettre à tous les Etats membres de retranscrire cette directive dans leur législation nationale. Elle comporte deux volets dont le premier autorise lélargissement de léventail dinvestissement des fonds en y incorporant les dérivés, les dépôts liquides, les placements à court terme et dautres fonds. Le second offre, aux sociétés de gestion dactifs, la facilité dobtenir un passeport européen tout en...
|