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mardi 16 mars 2010
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Fax du mardi 16 mars 2010 - Tous les titres

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Jeter un pont entre la finance et les actifs créatifs via la titrisation

A l’heure où la crise financière lance un défi considérable à l’ensemble des acteurs économiques et politiques, le Ministre des Finances appelait de ses vœux dans les colonnes de ce journal à une diversification des produits développés sur la place. Dans le fil de cette préoccupation qui paraît fort judicieuse, on peut songer à étendre l’application de la titrisation des sous-jacents classiques que sont les créances hypothécaires aux actifs intellectuels ou créatifs: droits d’auteur, brevets et marques. Ces actifs constituent des droits exclusifs d’exploitation reconnus par la loi à un créateur ou une entreprise sur une création donnée. La détention d’actifs intellectuels permet d’exploiter soi-même la création ou de transférer à autrui ce droit exclusif à titre onéreux au moyen d’un...
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