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Par Jean Schaffner
L'ouvrage de Jean Schaffner couvre les règles de droit fiscal international applicables aux revenus des non résidents réalisés au Luxembourg, ainsi qu'à ceux d'origine étrangère des résidents luxembourgeois. Une partie introductive décrit les méthodes d'analyse des conventions fiscales internationales et rappelle quelques fondements du droit fiscal luxembourgeois. Sont analysées ensuite, pour les différentes catégories de revenus, les règles d'attribution du droit d'imposition entre l'Etat de résidence du contribuable et celui de la source du revenu, les modalités d'imposition au Luxembourg et l'élimination des doubles impositions. L'auteur examine à la fois les principes du modèle de convention fiscale de l'OCDE et les dispositions essentielles des...
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